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L'association Horizon Culture
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Ce site est édité par l'équipe d'Horizon Culture, association (1901) du pays d'Aix.

Horizon culture est une association créée le 09 avril 2005 (parution au J.O.).

 
Règlement Intérieur Envoyer

  

                 REGLEMENT INTERIEUR

-         ARTICLE 1.

Tout adhérent qui s’inscrit à un cours en début de saison s’engage pour l’année

 (soit pour 30 cours).

-        ARTICLE 2

Tout nouvel adhérent a droit à un cours d’essai avant de s’engager définitivement pour l’année

-        ARTICLE 3

Paiement de la cotisation annuelle :

La cotisation annuelle, valant adhésion à l’association, doit être payée à l’inscription (ou réinscription) en début de saison.

Cette cotisation peut être individuelle ou familiale au choix de l’adhérent (tarifs différenciés). Elle ouvre droit à participer aux différentes activités proposées par l’association (cours de langue, sorties culturelles etc….) soit individuellement soit en famille suivant le type d’adhésion choisi.

Il est précisé que les cours de langue sont exclusivement ouverts aux personnes majeures

-        ARTICLE 4.

Paiement des cours :

Les adhérents qui s’inscrivent à un (ou plusieurs) cours, s’engagent à régler le prix de ces cours sous la forme de 3 chèques d’égale valeur qui seront prélevés au début de chaque trimestre (octobre, janvier et avril).

-        ARTICLE 5

Cas de force majeure :

Par dérogation à l’article 1, l’adhérent qui se trouve dans l’obligation d’arrêter les cours pour un cas de force majeure (grave maladie, accident, déménagement lointain, mutation professionnelle) pourra être remboursé au prorata des cours auxquels il n’aura pas pu participer. 

Pour tout cas ne relevant pas de la force majeure mais d’un choix personnel, l’ensemble des cours reste dû à l’association.

En tout état de cause, seul le conseil d’administration est habilité à décider du remboursement ou non après étude de chaque cas particulier. 

Dans tous les cas de figure, la cotisation d’adhésion versée en début de saison reste acquise à l’association.

-        ARTICLE 6

L’adhésion à l’association engage l’adhérent au respect du présent règlement intérieur.

 
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